Règlement du centre de formation professionnelle technique (C 1 10.52)
Règlement du centre de formation professionnelle technique
- Règlement du centre de formation professionnelle technique
- Art. 1 Définition
- Art. 2 Terminologie
- Art. 3 Assistance pédagogique et cours facultatif
- Art. 4 Préparatoire
- Art. 5 Formation professionnelle initiale
- Art. 6 Formation pour adultes
- Art. 7 Formation complémentaire à un titre du degré secondaire II
- Art. 8 Ecole supérieure
- Art. 9 Titres dél
- Art. 10 Organisation
- Art. 11 Coordination interne
- Art. 12 Liens avec l'extérieur
- Art. 13 Commission de formation professionnelle
- Art. 14 Commission tripartite
- Art. 15 (3) Admission
- Art. 22 Stages
- Art. 23 Coefficients et regroupement de branches
- Art. 24 Bulletin
- Art. 25 Condition de promotion en formation p
- Art. 26 Mention annuelle
- Art. 27 Résiliation du contrat d'apprentissage
- Art. 28 Condition de pro
- Art. 29 Certificat fédéral de capacité et attestation fédérale de formation professionnelle
- Art. 30 Titre de fin d'études
- Art. 31 Echec au certificat fédéral de capacité ou à l’attestation fédérale de formation
- Art. 32 Maturité professionnelle
- Art. 33 Attestation de formation complémentaire à un titre du degré secondaire II
- Art. 34 Durée de la formation
- Art. 35 Titre décerné
- Art. 36 Conditions d’admission
- Art. 37 Organe d'admission
- Art. 38 Nombre de candidats
- Art. 39 Refus
- Art. 40 Evaluation et calcul des moyennes
- Art. 41 Note de comportement
- Art. 42 Examens récapitulatifs
- Art. 43 Conditions de promotion en 2
- Art. 44 Mention
- Art. 45 Stage en entreprise
- Art. 46 Généralités
- Art. 47 Conditions d’admission au travail de diplôme
- Art. 48 Durée
- Art. 49 Enoncé du travail de diplôme
- Art. 50 Défense de diplôme
- Art. 51 Evaluation du travail de diplôme
- Art. 52 Echec au travail de diplôme
- Art. 53 Abandon au travail de diplôme
- Art. 54 Réserve de propriété du travail de diplôme
- Art. 55 Moyenne générale du diplôme
- Art. 56 Conditions d’obt
- Art. 57 Délivrance du titre de technicien ES
- Art. 58 Mention
- Art. 59 Règlement de l'enseignement secondaire II et tertiaire B
- Art. 60 Entrée en vigueur
Feedback