Directive réglant l'organisation et le fonctionnement de la "structure Sports-Arts-E... (412.516)
Directive réglant l'organisation et le fonctionnement de la "structure Sports-Arts-Etudes" mise en place à l'Ecole cantonale de culture générale de Delémont
- Directive réglant l'organisation et le fonctionnement de la "structure Sports-Arts-Etudes" mise en place à l'Ecole cantonale de culture générale de Delémont
- Art. 2 La structure SAE/ECG procède de la combinaison des éléments
- Art. 4 Les élèves admis-es dans la structure SAE/ECG sont au bénéfice des
- Art. 9 Durant le cycle d'études ECG, les élèves admis-e-s dans la structure
- Art. 17 Au titre des frais particuliers occasionnés par la structure SAE/ECG, il
- Art. 23 Le diplôme final ECG délivré aux élèves intégré-e-s dans la structure
- Art. 25 Sur préavis de la direction ECG et du groupe opérationnel SAE, le
- Art. 26 Le Service de l'enseignement exerce la surveillance générale du
- Art. 27 Le-la directeur-trice assume la conduite générale de la structure
- Art. 28 Le-la responsable de la structure SAE/ECG assume, sous le contrôle
- Art. 29 Le groupe opérationnel SAE institué par la directive réglant
- Art. 30 Dans des situations particulières à déterminer de cas en cas, des
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