CH - NE Neuenburg
Neueste gefundene Änderungen
Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entreprises et entités du Canton de Neuchâtel Règlement d’exécution de la loi sur la base de données des établissements, entrepris... (150.501) |
25.07.2025 | |||
Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention (354.23) |
25.07.2025 | |||
Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général (354.22) |
25.07.2025 | |||
Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité obligatoire Arrêté relatif aux cours de langue et de culture d’origine (LCO) dans la scolarité o... (410.107) |
25.07.2025 | |||
Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes Arrêté sur l’exécution des peines et des mesures pour les personnes adultes (351.01) |
24.07.2025 | |||
Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie Arrêté relatif aux subventions dans le domaine de l’énergie (740.100) |
23.01.2025 | |||
Règlement concernant les remises d’impôt Règlement concernant les remises d’impôt (631.011) |
08.11.2024 |
Alle Rechtstexte
Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie Règlement sur le financement résiduel des soins en cas de maladie (821.107) |
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Règlement sur les finances et la comptabilité des communes Règlement sur les finances et la comptabilité des communes (171.15) |
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Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation Règlement sur les fonds de compensation et d’innovation (416.102) |
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Règlement sur les piscines, les plages et les lieux de baignade publics Règlement sur les piscines, les plages et les lieux de baignade publics (731.151) |
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Règlement sur les plastiques à usage unique Règlement sur les plastiques à usage unique (727.02) |
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Règlement sur les produits thérapeutiques, les pharmacies et les drogueries Règlement sur les produits thérapeutiques, les pharmacies et les drogueries (804.10) |
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Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients Règlement sur les soins préhospitaliers et les transports de patients (802.105) |
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Règlement sur les vaccinations et les revaccinations Règlement sur les vaccinations et les revaccinations (807.201) |
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Règlement sur le système automatisé de traitement des autorisations de construire et son accès par le guichet sécurisé unique Règlement sur le système automatisé de traitement des autorisations de construire et s... (720.6) |
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Règlement sur l’état civil Règlement sur l’état civil (212.120) |
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Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général Règlement sur l’exécution des peines sous forme du travail d’intérêt général (354.22) |
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Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention Règlement sur l’exécution des peines sous la forme de la semi-détention (354.23) |
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Règlement sur l’indemnisation des membres et membres suppléants du Grand Conseil Règlement sur l’indemnisation des membres et membres suppléants du Grand Conseil (151.20) |
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Règlement transitoire d’administration du bureau de contrôle des ouvrages en métaux précieux de La Chaux-de-Fonds Règlement transitoire d’administration du bureau de contrôle des ouvrages en métaux p... (941.20) |
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Règlement transitoire des études Bachelor du Conservatoire de musique neuchâtelois Règlement transitoire des études Bachelor du Conservatoire de musique neuchâtelois (451.201.06) |
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Règlement transitoire des études et des examens du Conservatoire de musique neuchâtelois (classes professionnelles) Règlement transitoire des études et des examens du Conservatoire de musique neuchâ... (451.200.6) |
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Statuts de la fondation de la Maison des jeunes Statuts de la fondation de la Maison des jeunes (832.16) |