Arrêté approuvant le programme des examens du brevet spécial pour l'enseignement des... (415.515)
Arrêté approuvant le programme des examens du brevet spécial pour l'enseignement des... (415.515)
Arrêté approuvant le programme des examens du brevet spécial pour l'enseignement des travaux à l'aiguille
Arrêté approuvant le programme des examens du brevet spécial pour l'enseignement des travaux à l'aiguille Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu la loi sur l'organisation scolaire, du 28 mars 1984 1 ) ; vu le règlement concernant les brevets spéciaux institués en vertu de la loi sur l'enseignement secondaire, du 23 juillet 1964
2 ) ; sur la proposition du conseiller d'Etat, chef du département de l'Instruction publique, arrête: Article unique Le programm e des examens du brevet spécial pour l'enseignement des travaux à l'aiguille, du 14 octobre 1985, est approuvé. RLN XI 236
1 ) RSN 410.10
2 ) RLN III 461, abrogé par A du 5 octobre 1987 (RLN XIII 55)