Règlement d'application pour le personnel des établissements d'enseignement public... (152.513.0)
Règlement d'application pour le personnel des établissements d'enseignement public... (152.513.0)
Règlement d'application pour le personnel des établissements d'enseignement public, de la loi concernant le statut général du personnel relevant du budget de l'Etat
Règlement d'application pour le personnel des établissements d'enseignement public, de la loi concernant le statut général du personnel relevant du budget de l'Etat en
201 5 Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel, vu la loi concernant le statut général du personnel relevant du budget de l'Etat, du 4 février 1981
1 ) (ci - après: "loi"); vu le préavis de la commission consultative mixte de travail instituée à l'article
35 de la loi concernant les traitements des titulaires de fonctions publiques grevant le budget de l'Etat, du 19 octobre 1971
2 ) ; vu le préavis des autorités scolaires communales et intercommunales; vu le préavis des associ ations du personnel des établissements d'enseignement public; sur la proposition des conseillers d'Etat, chefs des départements de l'Instruction publique et des Finances, arrête: CHAPITRE PREMIER Dispositions générales
Art. 1 à 18
3 )
Art. 19
4 ) La classification des fonctions de l’enseignement postobligatoire est la suivante: Classes D2 - D1 directeur de l'Ecole normale cantonale directeurs des gymnases ca ntonaux directeur de l'Ecole supérieure de commerce de Neuchâtel directeur de l'Ecole d'ingénieurs du canton de Neuchâtel ETS directeur général du Centre de formation professionnelle du Littoral neuchâtelois, Neuchâtel directeur général du Centre de format ion professionnelle du Jura neuchâtelois, La Chaux - de - Fonds Classes D3 - D2 RLN VIII 373
1 ) RSN 152.510
2 ) RLN IV 692
3 ) Abrogés par A du 18 décembre 1996 (FO 1996 N o
97)
4 ) Teneur selon A du 20 février 1985 (RLN X 528) et A du 19 janvier 1998 (FO 1998 N° 6) et A du 19 décembre 2012 (FO 2012 N°51) avec effet au 1 er janvier 2013 De l’enseignement postobligatoire
directeur de la formation pédagogique de l'enseignement secondaire directeur du Gymnase Numa - Droz, Neuchâtel directeur du Gymnase du Val - de - Travers et du Collège régional de Fleur ier directeur de l'Ecole supérieure de commerce et de l'Ecole secondaire du Locle directeur de l'Ecole supérieure de commerce de La Chaux - de - Fonds directeur du Centre cantonal de formation professionnelle des métiers du bâtiment, Colombier Classes D4 - D3 directeur de l'École professionnelle commerciale, La Chaux - de - Fonds directeur adjoint du Gymnase cantonal de La Chaux - de - Fonds directeur adjoint de l'École supérieure de commerce, Neuchâtel directeur adjoint de l'École d'ingénieurs du canton de Neuchâtel, ETS directeur des écoles du Centre de formation professionnelle du Littoral neuchâtelois, Neuchâtel directeur du Centre cantonal de formation professionnelle du Val - de - Travers, Couvet - Fleurier Classes D5 - D4 sous - directeur de l'Ecole normale cantonale sous - directeurs du Gymnase cantonal de Neuchâtel Classes D6 - D5 sous - directeurs de l'Ecole supérieure de commerce de Neuchâtel sous - directeurs des écoles techniques et professionnelles
Art. 19a
5 ) 1 Les membres de direction de la scolarité obligatoire sont répartis dans deux fonctions: a) directeur - trice de centre; b) directeur - trice – adjoint - e de centre.
2 La collocation des membres de direction de la scolarité obligatoire est définie comme suit: - Directeur - trice de centre Classe S - Directeur - trice adjoint - e de centre Classe P
Art. 20
6 )
Art. 21
7 ) 1 Le personnel enseignant est colloqué, selon les degrés, les titres obtenus et les fonctions, en différentes classes de traitement.
5 ) Introduit par A du 19 décembre 2012 (FO 2012 N°51) avec effet au 1 er janvier 2013
6 ) Abrogé par A du 18 décembre 1996 (FO 1996 N o
97)
7 ) Teneur selon A d u 6 mai 2009 (FO 2009 N° 18), A du 11 août 2010 (FO 2010 N° 32) et A du
19 décembre 2012 (FO 2012 N°51) avec effet au 1 er janvier 2013 du té
2 A chaque fonction correspond un indice horaire, soit le nombre de leçons hebdomadaires, qui varie selon le degré et la nature de l’enseignement.
3 Les différentes classes de traite ment et les indices horaires sont fixés dans les tableaux annexés au présent règlement.
Art. 22 Pour apprécier l'ensemble des obligations des maîtres chargés
d'enseignement dont l'indice horaire est différent, on tient compte du rapport de ces indices.
Art. 23
8 )
Art. 24
9 ) 1 Le Conseil d'Etat détermine le traitement et les obligations horaires des membres du personnel enseignant qui, en raison de la nature spéciale de leur fonction, ne figurent pas dans le présent règlement.
2 En outre, il règle distinctement les obligations horaires liées à la fonction de chef de laboratoire, de chef de bureau de construction et de chef d'atelier, des maîtres de théorie, titulaires d'un laboratoire d'informatique, ainsi que celles d es maîtres de pratique.
Art. 25 Les maîtres de l'Ecole d'ingénieurs ETS (division supérieure),
titulaires d'une licence, d'un diplôme d'ingénieur EPF ou ETS, ou d'un titre équival ent qui, en plus de leur enseignement, ont qualité de chef de laboratoire ou de bureau de construction, reçoivent, pour cette fonction, un supplément de traitement fixé par le Conseil d'Etat.
Art. 26
10 ) L'indice horaire appliqué à chaque catégorie de membres du personnel enseignant est déterminant pour la fixation du traitement assuré, des allégements d'horaire à consentir ou des leçons supplémentaires à payer.
Art. 27 à 29
11 )
Art. 30
1 Lorsqu'un maître ens eignant des branches principales est chargé jusqu'à concurrence d'un cinquième de poste, de quelques leçons de branches spéciales, il est rétribué, pour la totalité de son enseignement, selon le barème de la classe supérieure de traitement, à l'indice corr espondant à chaque discipline.
2 Le département dresse la liste des branches principales et des branches spéciales.
Art. 31 à 98
12 )
8 ) Abrogé par A du 18 décembre 1996 (FO 1996 N o
97)
9 ) Teneur sel on A du 4 juillet 1990 (RLN XV 124)
10 ) Teneur selon A du 11 août 2010 (FO 2010 N° 32)
11 ) Abrogés par A du 18 décembre 1996 (FO 1996 N o
97)
12 ) Abrogés par A du 18 décembre 1996 (FO 1996 N o
97)
Disposition transitoire à la modification du 11 décembre 1989
13 ) En 1990, le traitement sera divisé en vingt - six parts égales , et versé à raison de deux vingt - sixièmes par mois, du mois de janvier au mois de novembre, et de trois vingt - sixièmes au mois de décembre.
13 ) RLN XIV 384
ANNEXE (art. 21) Classes de traitement et indices horaires du personnel enseignant Cycles 1 et 2 de la scolarité obligatoire Ecoles enfantine et primaire Tableau 1 Cycles 2 et 3 de la scolarité obligatoire Secondaire 1 Tableaux 2 et 3 Enseignement spécialisé Tableau 4 Lycées et fonctions couvrant l'ensemble du post - obligatoire Tableau 5 Formation professionnelle Tableau 6
6 : Activités Créatrices sur Textile / compl. : complémentaire / EE : Ecole Enfantine / ens. : enseignement / EP : Ecole Primaire / EPS : Education Physique et Sportive / FCES : Formation Complémentaire HEP : Haute Ecole Pédagogique / insti. : instituteur - institutrice / péd. : pédagogique / SE1 : Secondaire 1 de scolarité selon HarmoS
1 Diplôme d'ens. HEP pour les cycles
1 et 2 de la scolarité obligatoire Diplôme d'insti. de l'école normale (ou certificat péd.) Diplôme d'enseignant - e d'école enfantine de l'école normale (ou autre si reconnu) Diplôme d'ens. + formation compl. HEP pour le cycle
1 ( - 2/+2) Master en ens. spécialisé ou brevet ou diplôme d'enseignant - e spécialisé - e ou en pédagogie curative scolaire Bachelor en ens. spécialisé FCES Formation compl. reconnue (ex: soutien par le mouvement ou pédagogique) Brevet spécial B
1 ère et
2 e EE Enseignant - e
17a - 16a - 15a (25)
17a - 16a - 15a (25)
17a - 16a - 15a (25)
1 ère et
2 e EE Enseignant - e de soutien langagier
17a - 16a - 15a (25)
17a - 16a - 15a (25)
17a - 16a - 15a (25)
11a - 10a - 9a (29)
12a - 11a - 10a (29)
11a - 10a - 9a (29)
12a - 11a - 10a (29)
1 ère à
2 e EE Enseignant - e de soutien par le mouvement
12a - 11a - 10a (29)
3 e à
6 e EP Enseignant - e
13a - 12a - 11a (29)
13a - 12a - 11a (29)
13a - 12a - 11a (29) (pour le cycle 1)
13a - 12a - 11a (29)
3 e à
7 e EP Enseignant - e spécialiste (ex: ACT ou EPS)
13a - 12a - 11a (30)
3 e à
7 e EP Enseignant - e de soutien langagier
13a - 12a - 11a (29)
13a - 12a - 11a (29)
13a - 12a - 11a (29) (pour le cycle 1)
11a - 10a - 9a (29)
12a - 11a - 10a (29)
11a - 10a - 9a (29)
12a - 11a - 10a (29)
3 e à
7 e EP Enseignant - e de soutien par le mouvement
12a - 11a - 10a (29)
3 e à
7 e EP Enseignant - e de soutien pédagogique
13a - 12a - 11a (29)
13a - 12a - 11a (29)
13a - 12a - 11a (29) (pour le cycle 1)
11a - 10a - 9a (29)
12a - 11a - 10a (29)
11a - 10a - 9a (29)
12a - 11a - 10a (29) Teneur selon A du 14 août 2015 (FO 2015 N° 33) avec effet au d ébut de la rentrée scolaire 2015 - 2016
7 Certificat d'Education Physique / compl.: complémentaire / ECTS: European Credit Transfer and le / EMU: Education Musicale / ens.: enseignement / EPS: Education Physique et Sportive / EVA: Education Visuelle et Artis tique / FCES: Formation aute Ecole Spécialisée / Instit.: instituteur - institutrice / PF: Plateforme / sec.: secondaire /
2 Master* ou licence* uni. ou HES + titre pédagogique reconnu Bachelor* uni. ou HES + titre pédagogiqu e reconnu Certificats* uni. ou HES A: de 120 à 179 ECTS B: 180 à 239 ECTS C: dès 240 ECTS BESI Brevet spécial pour l'ens. des langues modernes Diplôme d'ens. HEP pour les cycles 1 et 2 de la scolarité obligatoire ou diplôme d'instit. + formation compl. pour le sec. 1 Certificat d'ens. HEP Brevet d'ens. ménager Brevet spécial A Brevet spécial B Enseignant - e généraliste
11a - 10a - 9a (2 9 ) Enseignant - e généraliste
10a - 9a - 8a** (28) Enseignant - e d'une branche générale
4a - 3a - 2a (28)
7a - 6a - 5a (28) A: 8a - 7a - 6a B: 7a - 6a - 5a C: 4a - 3a - 2a (28)
7a - 6a - 5a (28)
8a - 7a - 6a (28) Enseignant - e de branche spéciale (ACM, EMU, EVA)
9a - 8a - 7a (30)
10a - 9a - 8a (30) A: 11a - 10a - 9a B: 10a - 9a - 8a C: 9a - 8a - 7a (30)
13a - 12a - 11a (30)
10a - 9a - 8a (30)
13a - 12a - 11a (30) Enseignant - e de l'ens. ménager (EFA)
12a - 11a - 10a (30)
12a - 11a - 10a (30)
10a - 9a - 8a (30) - 7a - 6a, à l'indice 28, dans la discipline dans laquelle il ou elle a obtenu la formation complémentaire des enseignant - e - s généralistes pouvant Teneur selon A du 14 août 2015 (FO 2015 N° 33) avec effet au d ébut de la rentrée scolaire 2015 - 2016
8 de scolarité selon HarmoS
3 Master* ou licence* uni. ou HES + titre péd. reconnu Bachelor* uni. ou HES + titre péd. reconnu Certificats* uni. ou HES A: de 120 à 179 ECTS B: 180 à 239 ECTS C: dès 240 ECTS Breve t fédér al I ou II C.E.P + titre péd. reconnu Certificat d'ens. HEP Brevet spécial A Brevet spécial B Master en ens. spécialisé ou FCES Brevet ou diplôme en ens. spécialisé Bachelor en ens. spécialisé Diplôme d'ens. HEP pour les cycles 1 et 2 de la scolarité obligatoire ou diplôme d'instit. + formation compl. pour le sec. 1
8 e à e Enseignant - e d'une classe spéciale (classe d'accueil ou de TE)
10a - 9a - 8a (28)
10a - 9a - 8a (28)
10a - 9a - 8a (28)
11a - 10a - 9a (28)
8 e à e Enseignant - e d'EPS
9a - 8a -
7a (30)
10a - 9a - 8a (30) A: 11a - 10a - 9a B: 10a - 9a - 8a C: 9a - 8a - 7a (30)
10a -
9a - 8a (30)
13a - 12a - 11a (30)
13a - 12a -
11a (30)
10a - 9a - 8a (30)
13a - 12a -
11a (30) - les branche - s enseignée - s
9 : complémentaire / dévelop. : développement / EE : Ecole Enfantine / ens. : enseignement / ESp : Enseignement Spécialisé / ex. : exemple / FCES : Formation Complémentaire en Enseignement HEP : Haute Ecole Pédagogique / HES : Haute Ecole Spécialisée / insti. : instituteur - institutrice de scolarité selon HarmoS
4 Master en ens. spécialisé ou brevet ou diplôme en ens. spécialisé ou en pédagogie curative scolaire Bachelor en ens. spécialisé Diplôme d'ens. HEP pour les cycles 1 et 2 de la scolarité obligatoire Diplôme d'insti. de l'école normale (ou certificat pédagogique) Diplôme d'enseignant - e d'école enfantine de l'école normale (ou autre si reconnu) Formation compl. reconnue (ex: formations certifiées pour les malentendant s ou les malvoyants) FCES Diplôme d'éducateur - trice spécialisé HES + formation compl. Diplôme d'ens. + formation compl. HEP pour le cycle 1 ( - 2/+2) Formation compl. reconnue (ex: soutien par le mouvement ou péd.) e e ESp Enseignant - e d'une classe spéciale de l'école primaire (classe d'adaptation, de dévelop., d'appui et spéciale)
10a - 9a - 8a (29)
11a - 10a - 9a (29)
12a - 11a - 10a (29)
12a - 11a - 10a (29)
10a - 9a - 8a (29)
12a - 11a - 10a (29) (pour le cycle 1)
11a - 10a - 9a (29) ESp Enseignant - e d'une classe spéciale des écoles spécialisées et des institutions
10a - 9a - 8a (28)
10a - 9a - 8a (28)
11a - 10a - 9a (28)
11a - 10a - 9a (28)
10a - 9a - 8a (28) Classification fixée par CCT - ES*
11a - 10a - 9a (28) ESp Enseignant - e de soutien pédagogique aux malentendants
10a - 9a - 8a (29)
10a - 9a - 8a (29)
11a - 10a - 9a (29)
11a - 10a - 9a (29)
11a - 10a - 9a (29)
10a - 9a - 8a (29)
10a - 9a - 8a (29) - ES: Convention Collective de Travail pour l'Enseignement Spécialisé, du 24 mai 2005
10 : bureautique / CEP : Certificat d'Education Physique / corres. : correspondance / ECTS : European Credit Transfer and Accumulation System / EFSM : Ecole Fédéral de Sport de Macolin / ens. : / HEP : Haute Ecole Pédagogique / HES : Haute Ecole Spécialisée / mat. : maturité / péd. : pédagogique / prof. : professionnel / uni. : universitaire
5 Master* ou licence* uni. ou HES + titre péd. reconnu Bachelor * uni. ou HES + titre péd. reconnu Certificats* uni. ou HES A: de 120 à 179 ECTS B : 180 à 239 ECTS C: dès 240 ECTS Brevet spécial pour l'ens. des langues modernes Brevet spécial A Brevet spécial B Brevet fédéral II de sport EFSM Brevet cantonal A de sport C.E.P sans licence C.E.P avec licence Maturité fédérale ou cantonale Lycées Enseignant - e de théorie
2a - 1a - hca (24)
4a - 3a - 2a (24) A: 5a - 4a - 3a B: 4a - 3a - 2a C: 2a - 1a - hca (24)
5a - 4a - 3a (24)
6a - 5a - 4a (24)
6a - 5a - 4a (24)
9a - 8a - 7a (24 ) Enseignant - e de pratique
7a - 6a - 5a (30)
8a - 7a - 6a (30) A: 9a - 8a - 7a B: 8a - 7a - 6a C: 7a - 6a - 5a (30)
8a - 7a - 6a (30)
11a - 10a - 9a (30) du post - obligatoire Enseignant - e d'EPS (pratique)
7a - 6a - 5a (30)
8a - 7a - 6a (30) A: 9a - 8a - 7a B: 8a - 7a - 6a C: 7a - 6a - 5a (30)
8a - 7a - 6a (30)
11a - 10a - 9a (30)
8a - 7a - 6a (30)
10a - 9a - 8a (30)
8a - 7a - 6a (30)
11a - 10a - 9a (30) (dès 1/5 de poste en EPS)
7a - 6a - 5a (30) (dès 1/5 de poste en EPS)
11a - 10a - 9a (30) Enseignant - e de théorie de l'ens. commercial
2a - 1a - hca (24)
4a - 3a - 2a (24) A: 5a - 4a - 3a B: 4a - 3a - 2a C: 2a - 1a - hca (24)
5a - 4a - 3a (24)
6a - 5a - 4a (24)
6a - 5a - 4a (24) Enseignant - e de bureautique
7a - 6a - 5a (28)
7a - 6a - 5a (28)
11a - 10 a - 9 a (28)
7a - 6a - 5a (28) - les branche - s enseignée - s Teneur selon A du 15 juin 2011 (FO 2011 N° 24) avec effet au début de l'année scolaire 2011 - 2012
11
.: cantonal / Constr : construction / Dipl. : diplôme / ECTS : European Credit Transfer and accumulation System / EFSM : Ecole Fédérale de Sport de Macolin / ens. : enseignement / équi. : équivalent / ES : Ecole Supérieure : Ecole Supérieure de Cadres pour l'Economie et l'Administration / ESES : Educateu r - trice Social - e ES / ET : Ecole Technique / ETS : Ecole Technique Supérieure / HEP : Haute Ecole Pédagogique / HES : Haute Ecole IFFP : Institut Fédéral de Formation Professionnelle / ing. : ingénieur / insti. : instituteur - institutri ce / péd. : pédagogique / prof. : professionnelle / sec. : secondaire / techn. : technicien - ne / uni. : universitaire Master* ou licence* univ. ou HES + titre péd. reconnu (HEP ou IFFP) Bachelor* uni. ou HES + titre péd. reconnu (HEP ou IFFP) Dipl. d'instit. ou diplôme d'ens. HEP pour les cycles 1 et 2 de la scolarité obligatoire + brevet de l'IFFP Brevet spécial pour l'ens. des langues moderne s Certificats* uni. ou HES A: de 120 à 179 ECTS B: 180 à 239 ECTS C: dès 240 ECTS CFC ou maturité ou brevet cant. de maître de pratique (non titulaire d'un diplôme d'ing. ou de techn. ou d'une maîtrise fédérale ou d'un titre équivalent) Brevet spécial A pour l'ens. sec. Brevet spécial B pour l'ens. sec. Diplôme - d'ingénieur ETS - d’infirmière - d’économiste ESCEA - d'éducatrice ESES - d'assistant social Diplôme ES** Brevet fédéral (équivalent à 2 ans de formation) Diplôme fédéral ou maîtrise fédérale (équivalent à 4 ans de formation) Maîtrise fédérale ou diplôme d'ing. ou de techn. ou titre équi. + brevet cant. de maître de pratique - e de -
2a - 1a - hca Raccord - ement (24) Autres filières (27)
4a - 3a - 2a Raccord - ement (24) Autres filières (27)
5a - 4a - 3a Raccord - ement (24) Autres filières (27) A: 5a - 4a - 3a B: 4a - 3a - 2a C: 2a - 1a - hca Raccordement (24) Autres filières (27) - e de
2a - 1a - hca (27) Culture générale (28)
4a - 3a - 2a (27) Culture générale (28)
7a - 6a - 5a (28) Sans brevet IFFP:
10a - 9a - 8a (28)
5a - 4a - 3a (27) A: 5a - 4a - 3a B: 4a - 3a - 2a C: 2a - 1a - hca (27) Culture générale (28)
9a - 8a - 7a (28)
7a - 6a - 5a (28)
7a - 6a - 5a (28)
9a - 8a - 7a (28)
7a - 6a - 5a (28) - e de
2a - 1a - hca (24)
4a - 3a - 2a (24)
5a - 4a - 3a (24) A: 5a - 4a - 3a B: 4a - 3a - 2a C: 2a - 1a - hca (24) - e de - e
2a - 1a - hca (35)
4a - 3a - 2a (35)
5a - 4a - 3a (35)
5a - 4a - 3a (35) - e en 2a - 1a - hca (30)
4a - 3a - 2a (30) A: 5a - 4a - 3a B: 4a - 3a - 2a C: 2a - 1a - hca (30) - e de d'une
4a - 3a - 2a (35) A: 5a - 4a - 3a B: 4a - 3a - 2a C: 2a - 1a - hca (35)
9a - 7a - 8a (35)
8a - 7a - 6a (35)
11a - 10a - 9a (35)
7a - 6a - 5a (35)
7a - 6a - 5a (35)
9a - 8a - 7a (35)
7a - 6a - 5a (35)
7a - 6a - 5a (35) - e Junior:
17a - 16a - 15a Standard:
13a - 12a - 11a Senior:
12a - 11a - 10a (50) Junior:
17a - 16a - 15a Standard:
13a - 12a - 11a Senior:
12a - 11a - 10a (50) Junior:
17a - 16a - 15a Standard:
13a - 12a - 11a Senior:
12a - 11a - 10a (50) - les branche - s enseignée - s de l'enseignement obligatoire et des lycées